Mentions légales

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004
pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des
utilisateurs du site CAVELO les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site CAVELO est édité par :
Malbrancke.Martin
Statut : Auto-entrepreneur
Nantes, France
Adresse e-mail : Cavelo44000@gmail.com
Numéro de téléphone : +330652497992
Numéro de SIREN : 100647262
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS by 1&1
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
0970 808 911
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou mise à jour.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès ou
à l’utilisation du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site CAVELO (textes, images, logos, graphismes,
structure, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans
autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées
conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
6. Liens externes
Le site CAVELO peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment la plateforme
Leboncoin, permettant la réalisation d’achats.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
• Du contenu des sites externes
CAVELO — Mentions légales — Page 2
• Du traitement des données personnelles effectué par ces sites
L’utilisateur est invité à consulter leurs propres mentions légales et politiques de
confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Aucun cookie publicitaire ou de suivi marketing n’est utilisé sans le consentement de
l’utilisateur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls
compétents.
Dernière mise à jour : 02/02/2026

 

Information icon

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.